Conditions de vente et d’utilisation
des logiciels XMcomm

Les logiciels XMcomm ne sont pas protégés contre la copie. Ils sont gratuitement  téléchargeables sur le site web www.xmcomm.net et se répartissent en trois  catégories:
   - Le logiciel serveur XMServer en 4 éditions : Silver, Gold, Platinium, Diamond
   - Les logiciels Client gratuits: XMCommunicator, T-Money, XMcomm ECR.
   - Le logiciel Client et serveur local gratuit XMcomm ECR.

Les logiciels client sont gratuits et peuvent être installés sur un nombre illimité de postes.

Le logiciel serveur XMServer est payant. En payant une licence, XMcomm vous fournit une clé  qui débloque les fonctionnalités correspondantes à l'édition de la licence payée.

Une licence XMServer vous accorde le droit de l’installer et de l'exploiter sur un seul  ordinateur.

Le logiciel téléchargé depuis le site web de XMcomm est livré avec une Clé de Licence de la  version Silver qui permet de gérer tous les logiciels clients jusqu'au nombre de 2. Pour gérer  plus de clients, vous devez commander sur le site web de XMcomm une Clé de Licence selon  l’Edition qui correspond à vos besoins.

Tableau : Les éditions de XMServer

Vous pouvez à tout moment passer d’une édition à la suivante en payant juste la différence de  prix.

Pour commander votre Licence, connectez-vous sur le site web de XMcomm à la page  www.xmcomm.net/commander.html, et suivez les instructions de payement qui y sont données. Dès réception de votre paiement, XMcomm vous envoie par e-mail votre Clé de Licence dans les  24 heures ouvrables.

Conditions de licence

Les licences accordées sont soumises aux termes et conditions ci-après :

(a) Dans ce qui va suivre, le terme Logiciel désigne XMServer et chacun de ses modules.

(b) Vous êtes autorisé à installer et utiliser le Logiciel sur un seul et unique ordinateur.  Vous devez acquérir une licence pour chaque ordinateur sur lequel le logiciel est installé et  exécuté. Une licence du Logiciel ne peut être partagée, installée ou utilisée de manière  concomitante sur des ordinateurs distincts.

(c) Vous êtes autorisé à effectuer une seule copie du Logiciel sous une forme lisible par les  ordinateurs, uniquement à des fins de sauvegarde. Vous n'êtes pas autorisé à vendre ou  transférer les copies du Logiciel effectuées à des fins de sauvegarde.

(d) Vous autorisez XMcomm à contrôler votre utilisation du Logiciel pour s'assurer du respect  des termes du présent contrat. Ce contrôle pourra être effectué à tout moment, à condition  qu'un préavis raisonnable ait été donné. Si ce contrôle détermine que votre utilisation du  Logiciel ne respecte pas totalement les termes de ce contrat, vous devrez rembourser à XMcomm  l'intégralité des frais, d'un montant raisonnable, liés à ce contrôle, et faire face aux  poursuites que XMcomm est susceptible de lancer contre vous en conséquence.

Droits de rétractation : conditions de retour et modalités de remboursement

Le Client qui achète une licence XMServer est supposé avoir suffisamment testé le produit avec  la licence Copper gratuite et de durée illimitée pour le trouver entièrement satisfaisant. Une  fois que la clé d'une licence payante est livrée par XMcomm, aucun remboursement n'est admis.  Le remboursement n'est possible que pour autant que la clé de license n'a pas encore été  transmise au Client, par quelque procédé que ce soit (e-mail, SMS, courrier postal).

Edition
Prix
(Euros)
Nombre d'agences
Nombre de centres
Silver
Gratuit
2
2
Gold
200,00
10
10
Platinum
1 000,00
100
100
Diamond
3 000,00
100 000
100 000
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